Lettre du Sous-Préfet de Tizi-Ouzou au Maire de Tizi-Ouzou
Collection
Archive
Fonds
Sous-Préfecture d'Algérie. Sous-Préfecture de Tizi-Ouzou (Algérie). Assistance, Santé, Emigration 1904/1954. Santé 1904/1954
Classement effectué par les archives
ALGERIE 915-132 Sous-Préfecture de Tizi-Ouzou
Type de document
fonds d'archives
image
Nature du document
Lettre du Sous-Préfet de Tizi-Ouzou au Maire de Tizi-Ouzou
Lettre
Contexte juridique/administratif
Rappel que c'est le Maire qui est chargé de la répression des atteintes à la tranquillité publique
Institutions impliquées
Sous-Préfecture de Tizi-Ouzou
Mairie de Tizi-Ouzou
Police Municipale
Auteur
Sous-Préfet de Tizi-Ouzou
Personnes impliquées (et fonction)
Signature Albert F. Byr (Sous-Préfet de Tizi-Ozou), ANONYMISÉ (aliéné)
Territoire colonial
Lieu de rédaction du document
Nombre de pages
1
Date
09/04/1953
Mots utilisés pour désigner la maladie mentale
RAS
Signes utilisés pour déclarer la maladie mentale
Attitude dangereuse pour la sécurité publique
Mots utilisés pour désigner la mentalité indigène
RAS
Plan
RAS
Licence
Identifiant
ark:/67375/7QStpJjnM6bN